La "menace contre la paix" dans la pratique du Conseil de sécurité des Nations-Unies

La « menace contre la paix » de l'article 39 de la Charte des Nations Unies est communément considérée comme insaisissable par le droit international du fait que la pratique de l'organe chargé d'en constater l'existence, le Conseil de sécurité, apparaît impossible à systématiser. En effet, à peine pense-t-on avoir mis la « menace contre la paix » dans une boîte que celle-ci se révèle inadaptée à la nouvelle situation que le Conseil de sécurité vient de qualifier comme telle, de quoi donner le vertige à n'importe quel juriste, même internationaliste. La thèse démontre pourtant que la « men­ ace contre la paix » peut faire l'objet d'une analyse approfondie en droit international quant aux questions juridiques qu'elle soulève et quant aux fondements conceptuels sur lesquels elle repose. La thèse est organisée en trois parties : la première explore le sens générique de la « menace contre la paix », c'est-à-dire les caractéristiques de la notion hors de l'écrin de la Charte des Nations Unies, à partir du XVII" siècle. La deuxième analyse les rapports entre le droit international et le constat par le Conseil de sécurité d'une « menace contre la paix » selon l'article 39 de la Charte. La troisième, enfin, tente de définir les traits conceptuels essentiels de la « menace contre la paix ». Cette dernière partie révèle ainsi les prémisses sur lesquelles reposent les deux conceptions doctrinales de la « menace contre la paix » qui ne constituent, au fond, que les deux faces d'un même visage.

Anne-Laurence Graf-Brugère est chercheur postdoctoral à Université de Neuchâtel | UniNE · Centre suisse de compétence pour les droits humains (CSDH)