La monnaie dans les relations privées internationales

Prix de thèse 2009 de l'Ecole doctorale de droit intenational et européen

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

En stock, expédié sous 24 à 48h pendant la période de confinement

Plus que 1 exemplaire !
38,55 €
  • Tome 516
  • : L.G.D.J
  • : Thèses
  • : Bibliothèque de droit privé
  • : 02/2010
  • : 978-2-275-03546-8
Résumé

Résumé

En quelle monnaie le juge ou l'arbitre doit-il rendre sa décision ? Quelle est la valeur à attribuer à une unité monétaire ? Quelles conséquences sur le régime des obligations entraîne l'utilisation d'une monnaie étrangère ? Telles sont les questions, parmi d'autres, que tente d'élucider la thèse de Caroline Kleiner.
La monnaie est le médium des échanges internationaux par excellence. Au confluent du droit public et du droit privé, la monnaie, utilisée dans les relations privées internationales, perturbe les mécanismes traditionnels de droit international privé. Ceci s'explique par la dualité de la notion de monnaie : elle renvoie à la fois à un principe abstrait, élément organisationnel d'une société, objet du pouvoir régalien de l'État et incorpore également un pouvoir d'achat, un bien. C'est en vue de faire apparaître cette dualité que l'auteur définit la monnaie comme un phénomène constitué de trois éléments - l'unité, le pouvoir et le support monétaires - permettant à la monnaie d'assumer sa fonction à la fois abstraite et concrète.
Cette redéfinition de la monnaie offre de nouvelles clés d'analyse justifiant l'intervention de différents ordres juridiques dès lors qu'une monnaie est présente dans une relation juridique internationale. Chacun de ces éléments peut en effet théoriquement relever d'un ordre juridique différent, désigné en vertu d'une méthode particulière, en fonction de la nature juridique de l'élément monétaire qu'il régit. Elle ouvre la voie à de nouvelles solutions en droit international privé, tant en ce qui concerne les problèmes liés aux fluctuations monétaires - lorsque la monnaie est in obligatione - que les difficultés suscitées par les paiements monétaires internationaux - lorsque la monnaie est in solutione.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-275-03546-8
Titre La monnaie dans les relations privées internationales
Sous-titre Prix de thèse 2009 de l'Ecole doctorale de droit intenational et européen
Date de parution 02/2010
Nombre de pages 468
Numéro de tome 516
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Caroline Kleiner
Editeur / Collection / Sous-collection L.G.D.J / Thèses / Bibliothèque de droit privé
Thème Économie > Monnaie / Institutions / Politiques monétaires
Format Papier

Consulter aussi

  Loading...