La motivation de la peine

La motivation de la peine prononcée par le juge a suscité ces derniers mois de nombreuses interrogations dont la chambre criminelle et le Conseil constitutionnel se sont pleinement saisis.
La généralisation de la motivation à toutes les peines prononcées par le juge répressif fait ainsi émerger un maillage jurisprudentiel complexe.
La question de savoir pourquoi motiver soulève divers enjeux. L'un d'entre eux serait d'identifier l'intérêt de la motivation : entre garantie de transparence et d'impartialité objective, justifier la peine s'inscrit dans une politique criminelle devant apporter des réponses techniques et précises.
Savoir comment motiver la peine est l'autre question redoutable de la motivation. Motiver la peine oblige à rendre compte des circonstances de l'infraction, de sa gravité, de la situation matérielle et personnelle du condamné. Ces éléments vont déterminer la nature de la peine, son quantum, ses modalités d'exécution et son articulation avec d'autres peines.

Ont contribué à cet ouvrage :

Alain Blanc
Evelyne Bonis
Morgane Daury-Fauveau
Roxanne Delgado
Emmanuel Dreyer
Muriel Giacopelli
Cedric Glineur
Didier Guérin
José Lefebvre
Elise Letouzey
Jacques-Henri Robert

Elise Letouzey est Maître de conférences à la faculté de droit d'Amiens. Elle est directeur adjoint du centre de recherche en droit privé et sciences ciminelles d'Amiens (Ceprisca)