La motivation enrichie

La présente recherche collective, menée en partenariat avec la Première présidence de la Cour de cassation, prend appui sur un travail d’analyse des décisions depuis le 1er octobre 2019. La première partie de l’ouvrage se concentre sur la caractérisation de la motivation enrichie. À la différence du style direct, la motivation enrichie est réservée à certains arrêts ayant une portée normative particulière. Pour autant, dans la diversité des contentieux et des politiques de chambres, tous les arrêts « importants » ne donnent pas nécessairement lieu à motivation enrichie. La question se complique encore avec l’apparition d’une motivation seulement développée. Pour l’approcher plus substantiellement, la motivation enrichie ne doit manifestement pas être réduite à sa seule dimension technique. S’il apparaît déjà que la motivation enrichie permet à la Cour de cassation d’affirmer une fonction normative, il reste à en apprécier les répercussions concrètes. C’est à l’exploration de ces enjeux que la seconde partie de l’ouvrage invite le lecteur.

Sébastien Pellé est agrégé de Droit privé et Sciences criminelles, Professeur à l'Université Toulouse Capitole.