- Résumé
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Résumé
Le Bitcoin et à sa suite, la multitude des cryptomonnaies, révolutionnent les sphères financière, monétaire et juridique. Cette remise en cause de la norme monétaire tient aux procédés mis en œuvre : un fichier informatique, le coin, et un registre distribué, la Blockchain. Leur conjonction réussit à transformer un simple fichier copiable à l’infini, en une unité de monnaie non duplicable. Ces qualités numériques autorisent les transactions sans recourir aux tiers de confiance, les établissements de crédit. Délivrées de toutes contraintes matérielles et de toutes intermédiations, elles circulent librement par-delà les frontières, détachées du joug des États. Se pose dès lors la première problématique : une monnaie peut-elle être juridiquement reconnue en l’absence de tutelle étatique ? Leur forte volatilité complique en outre leur appréhension par le droit. En cela, elles ne pourraient faire fonction d’unité de compte, voire d’unité de paiement. Les cryptomonnaies commandent par conséquent un débat renouvelé de la nature juridique de la monnaie. Les recherches historiques révèlent qu’en tout temps il a circulé des monnaies privées. Cette évidence bouleverse la théorie juridique. La monnaie légale ne forme plus l’épicentre de la pensée dominante. L’autre pan de l’étude a trait à l’analyse fonctionnelle de la monnaie. Son traitement juridique autorise la compréhension des mécanismes monétaires à l’œuvre en droit et permet d’asseoir le caractère monétaire des cryptomonnaies.
Avant-propos Thomas Le Gueut, Agrégé des Facultés de Droit, Professeur à l'Université Sorbonne Paris Nord.
Préface Louis Thibierge, Agrégé des Facultés de Droit, Professeur à l'Université d'Aix-Marseille.
Vincent Catillon est docteur en droit privé, habilité à diriger les recherches et chercheur associé à l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne, département Affaires/ Finance. - Caractéristiques
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ISBN13 978-2-7314-1262-8 EAN 9782731412628 Titre La nature monétaire des cryptomonnaies Sous-titre Préface Louis Thibierge Date de parution 24/01/2023 Nombre de pages 340 Type d'ouvrage Colloques, études et rapports Support Livre Langue Français Auteur(s) Vincent Catillon Editeur / Collection / Sous-collection Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M. / Institut de Droit des Affaires Thème Droit > Droit commercial et des affaires > Droit financier / Droit bancaire / Droit du crédit / Droit boursier Thème secondaire Droit > Droit des NTIC et des médias / Internet / Commerce électronique Format Papier