La participation des travailleurs au capital et aux bénéfices des sociétés

Le 12 octobre 2001, le Département de droit économique et social de l'UCL à organisé, en collaboration avec le Centre de philosophie du droit, une journée d'études afin d'analyser les aspects socio-économiques de la participation des travailleurs ainsi que ses éléments de droit comparé et de commenter les dispositions de la loi du 22 mai 2001 relative aux régimes de participation des travailleurs au capital et aux bénéfices des sociétés. La loi du 22 mai 2001 a été examinée sous toutes ses coutures afin de proposer des solutions aux problèmes que les praticiens auront à résoudre lors de la mise en oeuvre des plans de participation dans les entreprises : les aspects de droit social, de droit fiscal, de droit des sociétés, de droit financier et de droit comptable ont ainsi été traités de même que les possibilités d'étendre, dans le futur, le régime à d'autres associations. Le présent ouvrage rassemble les rapports présentés à cette occasion.