La pratique du contentieux administratif

Pour un droit intelligible !

Parce qu'ils sont convaincus que la clarté et l'intelligibilité du droit constituent une garantie essentielle à la vie démocratique, un conseiller d'État et un professeur d'université ont réuni leurs connaissances et leurs réflexions, mêlant les questions pratiques et les approches plus générales, pour livrer cette approche du contentieux administratif.

Car il s'agit bien d'apporter au citoyen lecteur les clés d'un monde apparemment mystérieux, celui de la puissance publique, de l'administration, dans lequel, qu'on le souhaite ou non, chacun doit trouver son chemin.

Le paysage évolue en permanence, tout en gardant trace du passé, et le droit du contentieux administratif se reconstruit au fil des lois, décrets et jurisprudences, sans oublier les accords internationaux, au point de paraître labyrinthique à quasiment tous ceux qui doivent le parcourir.

Les auteurs ont relevé le défi d'être pédagogiques, clairs, sans pour autant sacrifier la nécessité absolue d'être précis et les plus exhaustifs possible.

À jour de l'état du droit en juin 2020 -abstraction faite des mesures conjoncturelles qu'a imposées la pandémie de la Covid 19-, assorti de la reproduction des textes gouvernant l'activité administrative, et de quelque cinq cents décisions juridictionnelles en fournissant la clé de lecture, cet ouvrage contient le fil d'Ariane qui guidera, en sécurité, tout juriste confronté à la puissance publique.

Daniel Chabanol a parcouru tous les degrés de la juridiction administrative. Conseiller d'État pendant quinze ans et Président de Ia Cour administrative d'appel de Lyon de 2000 à 2008, il a par ailleurs été professeur associé à l'Université Jean Monnet de Saint-Étienne pendant plus de 10 ans.
Baptiste Bonnet est Professeur des universités, agrégé de droit public et actuellement Doyen de la faculté de droit de l'Université Jean Monnet de Saint-Étienne. Il a suivi les enseignements de D. Chabanol dont il est l'un des élèves. Il est également avocat, spécialiste en droit public au barreau de Saint-Étienne.