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La présence en droit processuel - Anaïs Danet

La présence en droit processuel

Prix de la recherche de l'Ecole nationale de la magistrature

N° de réf. 9782247180400

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Résumé
À l'heure du développement des nouvelles technologies et de la multiplication des hypothèses de représentation, la présence physique et personnelle des différents protagonistes du procès dans les lieux de justice interroge. Mode traditionnel d'organisation des rapports processuels, la présence paraît aujourd'hui remise en cause, notamment en raison des lourdeurs de la procédure qu'elle entraînerait. Pourtant, dans le même temps, des voix s'élèvent pour reconnaître l'existence d'un principe de présence. Il y a là un paradoxe, que la présente étude proposait de résoudre.

Il semble, à son issue, que la présence des acteurs du procès doit conserver sa place au sein du droit processuel, en raison de son utilité, tant sur un plan juridique - la présence des acteurs du procès étant un gage de la qualité de la justice -, que sur un plan économique - la présence n'étant pas nécessairement un frein à l'efficience des procédures. Ce mode d'organisation du procès apparaît alors comme le substrat d'un principe directeur du procès selon lequel les opérations procédurales déterminantes sur l'issue du litige se déroulent en présence des parties, principe duquel découleraient de nombreuses situations juridiques présentielles. Si ce nouveau principe de présence est encore à l'état latent à l'heure actuelle, faute d'une véritable reconnaissance en droit positif, seule susceptible d'asseoir sa force normative, il gagnerait cependant à être renforcé afin de résister au risque d'une rationalisation et d'une déshumanisation excessive de la justice, et in fine de préserver une justice à visage humain.

Préface de Aurélie Bergeaud-Wetterwald
Caractéristiques
ISBN13 978-2-247-18040-0
Titre La présence en droit processuel
Sous-titre Prix de la recherche de l'Ecole nationale de la magistrature
Date de parution 08/2018
Nombre de pages 524
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Anaïs Danet
Editeur / Collection / Sous-collection Dalloz / Bibliothèque de la justice
Thème Droit > Procédure civile / Droit de l'exécution / Droit processuel > Autres ouvrages
Co-éditeur Ecole Nationale de la Magistrature - E.N.M.
Format Papier
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