La preuve devant les juridictions internationales

Sous la direction de Hélène Ruiz Fabri et Jean-Marc Sorel

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255 pages
Résumé

Résumé

L'étude de la preuve devant les juridictions internationales éclaire le processus si singulier, pourtant fondé sur les mêmes principes répétés, par lequel le juge découvre mais aussi élabore sa conviction et, donc sa décision. Les parties ont un rôle essentiel à jouer, mais le juge n'est jamais totalement passif, sans doute parce que l'enjeu du rituel probatoire est l'émergence de la vérité ou, plus exactement, d'une vérité, qui ne saurait cependant s'afficher comme purement subjective.

L'articulation des rôles des acteurs du procès en dit long sur chaque système juridictionnel. La démarche comparative relative aux juridictions internationales et appliquée à une question processuelle particulière, que mettent en oeuvre conjointement l'UMR de droit comparé et le CERDIN Paris 1, confirme une nouvelle fois son intérêt, grâce à une discussion qui, non seulement, révèle les complexités mais cherche aussi toujours à relier l'analyse théorique à la vision la plus pragmatique.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-233-00515-1
Titre La preuve devant les juridictions internationales
Sous-titre Sous la direction de Hélène Ruiz Fabri et Jean-Marc Sorel
Date de parution 06/2007
Nombre de pages 255
Type d'ouvrage Autres documents
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Hélène Ruiz-Fabri, Jean-Marc Sorel
Editeur / Collection / Sous-collection Pedone / Contentieux International
Thème Droit > Droit international et étranger > Contentieux et procédure / Juridictions internationales
Format Papier
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