La preuve et le faux

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82,01 €
  • : Anthemis
  • 1re édition
  • : 14/03/2017
  • : 978-2-8072-0227-6
213 pages
Résumé

Résumé

La maxime pédagogique « pas de preuve, pas de droit » souligne l'importance de la preuve en droit puisque l'absence de celle-ci peut avoir un effet identique à l'absence de droit.
Le droit commun de la preuve doit donc être assimilé et régulièrement revu pour prévenir toute déconvenue judiciaire. Le présent ouvrage a dès lors pour objet de rappeler les grands principes probatoires dans les matières civile, fiscale et pénale. Il est par ailleurs l'occasion d'examiner l'incidence du faux dans ces trois domaines juridiques.
Sous l'angle civil, le professeur Pascale Lecocq, avec la collaboration d'Elisabeth Jadoul, rappelle les règles édictées par le Code civil en illustrant leurs interprétations et évolutions contemporaines à travers des cas concrets et actuels de jurisprudence. Maxime Stassin analyse quant à lui, dans ce domaine déterminé, le faux et les procédures liées à celui-ci : la vérification d'écritures et l'inscription de faux civil.
Le professeur Marc Bourgeois et Me Ludivine Loffet examinent ensuite les règles probatoires applicables à la procédure fiscale et les implications du faux et de l'usage de faux fiscaux.
Enfin, Me Adrien Masset aborde les deux thèmes de cet ouvrage en s'arrêtant, dans un premier temps, sur les fausses preuves susceptibles de surgir dans le cadre du procès pénal avant d'évoquer, dans un second temps, le mensonge comme droit de défense.
Transversal et pratique, cet ouvrage s'adresse à un large public.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-8072-0227-6
EAN 9782807202276
Titre La preuve et le faux
Numéro d'édition 1
Date de parution 14/03/2017
Nombre de pages 213
Type d'ouvrage Guides
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Sophie Boufflette
Editeur / Collection / Sous-collection Anthemis /
Thème Droit > Droit international et étranger > Contentieux et procédure / Juridictions internationales
Thème secondaire Droit > Droit fiscal > Procédure fiscale / Contentieux fiscal
Format Papier
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