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La propriété intellectuelle - Bernard Vanbrabant

La propriété intellectuelle

Régime patrimonial

N° de réf. 9782804469474

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Résumé
Cet ouvrage étudie la propriété intellectuelle sous l'angle particulier du juriste civiliste.

La nature juridique des droits dits « intellectuels » (droit d'auteur, de brevet, de marque, etc.) est d'abord analysée minutieusement à l'aune des concepts fondamentaux que sont la chose, la propriété, le bien et le patrimoine (tome 1, 2016).

Le tome 11 porte sur le régime patrimonial des droits intellectuels.

L'auteur examine la manière dont ces droits s'acquièrent (de façon originaire), les démembrements et autres modifications dont ils peuvent faire l'objet (copropriété, usufruit, etc.) et comment ils s'éteignent. Dans cette deuxième partie, non seulement la spécificité du régime patrimonial des droits intellectuels est mise en évidence mais la possibilité - ou le cas échéant la nécessité - de faire application des mécanismes classiques du droit commun des biens est envisagée.

La rencontre entre la propriété intellectuelle et le droit des contrats, troisième partie de l'étude est également traitée dans ce second tome, à travers une étude approfondie du contrat de cession et du contrat de licence.

L'étude est ancrée dans le droit positif (belge et français) et constitue pour le praticien une mine d'informations grâce à l'abondante jurisprudence et les nombreuses références doctrinales.

L'ouvrage intéresse les magistrats, les avocats spécialisés en propriété intellectuelle et en droit d'auteur, mais aussi les juristes d'entreprise et les fiscalistes.

> Droit belge
> Droit français

Avant-propos de Pascale Lecocq.
Préface d'André Lucas.
Bernard Vanbrabant est chargé de cours à l'Université de Liège et avocat aux barreaux de Liège et Bruxelles.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-8044-6947-4
Titre La propriété intellectuelle
Sous-titre Régime patrimonial
Date de parution 09/2018
Nombre de pages 1074
Numéro de tome 2
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Bernard Vanbrabant
Editeur / Collection / Sous-collection Larcier / Création Information Communication
Thème Droit > Droit commercial et des affaires > Propriété intellectuelle / Propriété industrielle
Format Papier
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