
La propriété intellectuelle en droit international et comparé
France, Allemagne, Royaume-Uni, Etats-Unis
- Auteur : Jean-Luc Piotraut
- Editeur : Tec & Doc
- Parution : 16/03/2007
- EAN : 9782743009717
- 142 pages
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Heurtant de front le principe traditionnel de territorialité des droits de propriété intellectuelle, l'actuel et irrépressible mouvement de mondialisation de l'économie et des échanges frappe d'obsolescence toute connaissance limitée aux seuls droits nationaux en la matière.
Le présent ouvrage est le premier en langue française à fournir un aperçu comparatiste de la propriété intellectuelle telle qu'elle se dégage des principales conventions internationales en vigueur, des droits européen et communautaire, ainsi que des droits nationaux de quatre grands pays (France, Allemagne, Royaume-Uni, États-Unis).
Faisant le point sur les approches législatives et jurisprudentielles en matière de propriété intellectuelle dans ces quatre systèmes juridiques, cet ouvrage englobe toutes les branches de la propriété industrielle : brevets d'invention et marques, dessins et modèles, ainsi que propriété littéraire et artistique, champ où les divergences nationales sont les plus fortes.
La propriété industrielle en droit international et comparé s'adresse aux conseils en propriété industrielle ou en propriété littéraire et artistique, avocats d'affaires, juristes d'entreprises, professionnels de la veille économique et technologique...
Maître de conférences à la faculté de droit de l'université Paul-Verlaine de Metz, visiting professor au Chicago-Kent College of Law (Etats-Unis) et chargé de cours à la faculté de droit de l'Université de Trèves (Allemagne) dans le cadre de la Fachspezifische Fremdsprachenausbildung, Jean-Luc Piotraut est membre de l'association littéraire et artistique internationale (ALAI). Il est également l'auteur de plusieurs ouvrages, dont Jugements et arrêts fondamentaux de la propriété intellectuelle (2002) et Protéger et valoriser l'innovation industrielle (1994), tous les deux publiés par les éditions Tec & Doc.
Le présent ouvrage est le premier en langue française à fournir un aperçu comparatiste de la propriété intellectuelle telle qu'elle se dégage des principales conventions internationales en vigueur, des droits européen et communautaire, ainsi que des droits nationaux de quatre grands pays (France, Allemagne, Royaume-Uni, États-Unis).
Faisant le point sur les approches législatives et jurisprudentielles en matière de propriété intellectuelle dans ces quatre systèmes juridiques, cet ouvrage englobe toutes les branches de la propriété industrielle : brevets d'invention et marques, dessins et modèles, ainsi que propriété littéraire et artistique, champ où les divergences nationales sont les plus fortes.
La propriété industrielle en droit international et comparé s'adresse aux conseils en propriété industrielle ou en propriété littéraire et artistique, avocats d'affaires, juristes d'entreprises, professionnels de la veille économique et technologique...
Maître de conférences à la faculté de droit de l'université Paul-Verlaine de Metz, visiting professor au Chicago-Kent College of Law (Etats-Unis) et chargé de cours à la faculté de droit de l'Université de Trèves (Allemagne) dans le cadre de la Fachspezifische Fremdsprachenausbildung, Jean-Luc Piotraut est membre de l'association littéraire et artistique internationale (ALAI). Il est également l'auteur de plusieurs ouvrages, dont Jugements et arrêts fondamentaux de la propriété intellectuelle (2002) et Protéger et valoriser l'innovation industrielle (1994), tous les deux publiés par les éditions Tec & Doc.
EAN | 9782743009717 |
ISBN | 978-2-7430-0971-7 |
Date de parution | 16/03/2007 |
Nombres de pages | 142 |
Type d’ouvrage | Documents |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | Jean-Luc Piotraut |
Editeur | Tec & Doc |
Thème | Droit > Droit international et étranger > Droit comparé |
Thème secondaire | Droit > Droit commercial et des affaires > Propriété intellectuelle / Propriété industrielle |