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La provision : essai d'une théorie générale en droit français - Augustin Boujeka

La provision : essai d'une théorie générale en droit français

N° de réf. 9782275020396

  • Tome 349
  • Editeur : L.G.D.J
  • Collection : Thèses
  • Sous-collection : Bibliothèque de droit privé
  • ISBN : 978-2-275-02039-6
  • 432 pages - Parution : 04/2001

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Résumé
Dans son sens courant, le mot "provision" évoque un "amas constitué de choses nécessaires". Partant de cette acceptation, le droit a façonné par touches successives un procédé spécifique. Cantonnée dans un premier temps aux transactions commerciales réglées par lettres de change, la provision a envahi par la suite les prétoires et les professions circonvoisines, irriguant au passage la comptabilité et la fiscalité. Dans cet ouvrage, l'auteur entreprend pour la première fois une étude d'ensemble de la provision en droit français. Il commence par prendre acte de la diversité de régimes juridiques des différentes applications de la provision. Une analyse systématique de ces différentes provisions permet de découvrir une réelle unité malgré la diversité apparente. Ainsi, la provision s'affirme comme la garantie d'une créance contre un risque, sa spécificité tenant à ce qu'elle exerce une forme particulière d'emprise du droit sur le temps en combinant l'anticipation et le provisoire. Cependant, en sus de sa fonction principale de garantie, la provision constitue incidemment une modalité redoutablement efficace de recouvrement de certaines créances. Le référé-provision l'atteste quotidiennement. Bien qu'il réponde à une nécessité théorique que son titre souligne d'emblée, cet ouvrage aidera à la pratique d'une technique juridique fort actuelle. Dans son utilisation, la provision se montre de jour en jour plus attractive. La raison en est simple : elle permet au droit de s'approprier le temps pour actualiser une prérogative juridique normalement de réalisation future.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-275-02039-6
Titre La provision : essai d'une théorie générale en droit français
Date de parution 04/2001
Nombre de pages 432
Numéro de tome 349
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Augustin Boujeka
Editeur / Collection / Sous-collection L.G.D.J / Thèses / Bibliothèque de droit privé
Thème Droit > Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit > Théorie du droit
ISBN10 2-275-02039-X
Format Papier
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