La qualification du contrat d'auteur

La plupart des contrats d'auteur ne sont soumis qu'à un régime lacunaire, qui ne traite notamment ni de la qualité pour agir en contrefaçon, ni de suites de l'obligation de délivrance ou du régime des garanties que doit le créateur. Des contrats du web 2.0 aux contrats dits à 360°, un nombre croissant d'innovations de la pratique contractuelle ne sont en outre soumises qu'aux règles communes qu'énonce le Code de la propriété intellectuelle.

Quelle place faut-il donc accorder, en droit d'auteur, à la summa divisio qui, dans les autres branches de la propriété intellectuelle, oppose les contrats de cession aux licences ? Et si le Code civil offre à cet égard une clef de résolution des difficultés que soulève la pratique, ne faut-il pas justifier l'application aux contrats d'auteur des dispositions régissant des contrats civils conçus avant tout pour le commerce des biens corporels ?

Autant de questions auxquelles cet ouvrage apporte une réponse, en proposant une analyse synthétique, qui n'avait encore jamais été présentée sous cette forme, de l'ensemble des contrats d'auteur.

Optant pour l'application de la qualification de bail à la plupart des contrats nommés, notamment à l'édition et à la production audiovisuelle, la thèse s'inscrit résolument contre un courant qui voudrait universaliser l'aliénation par le créateur de ses droits, tout en faisant place, notamment à l'égard des nombreux contrats innommés de la matière, à une distinction sainement comprise entre contrats de cession et de licence.

Cet ouvrage a été honoré du prix de thèse de l'IRPI.

Préface de Christophe Caron, Professeur agrégé à la faculté de droit de Paris XII, Avocat à la Cour.