La récompense en droit du travail. Contribution à l'étude du pouvoir de l'employeur

La notion de pouvoir évoque naturellement celles de force et de contrainte.
De cette association d'idées, il résulte que le pouvoir de l'employeur est traditionnellement envisagé sous son aspect coercitif. Il ne compterait, au nombre des moyens dont il dispose, que la faculté d'accomplir des actes contraignants pour autrui. Cette conception du pouvoir ne permet pas, toutefois, de le voir dans toutes ses dimensions. L'une d'entre elles demeure inexplorée : le pouvoir de récompenser. Les pratiques de gestion du personnel ont bien intégré l'idée d'une récompense, selon des procédés divers, comme moyen d'obtenir des salariés la conduite que l'on attend d'eux. Le pouvoir de l'employeur ne se réduit pas aux ordres et aux sanctions. Il promet, il incite, il rétribue les actes considérés comme méritants. En un mot : il récompense. Ce constat impose, d'abord, de procéder à une redéfinition du pouvoir de l'employeur. L'exploration du droit positif permet, ensuite, de reconstituer le régime du pouvoir de récompenser, son processus, la justification de son exercice et ses rapports avec le contrat de travail.

Ouvrage publié avec le concours de l'équipe de recherche en droit social du Centre de recherche critique sur le droit (UMR-CNRS 5137)