La régulation des ondes électromagnétiques

L’exposition des personnes et de l’environnement aux ondes électromagnétiques est devenue une question centrale au moment où se prépare le déploiement de la 5G. L’exposition aux ondes, désormais massive, ne relève plus seulement de la santé au travail, mais de la santé publique. Parce qu’il faut connaître pour réguler (Partie I), l’ouvrage expose de façon claire et concise les sources d’exposition aux ondes électromagnétiques puis les effets des ondes électromagnétiques sur la santé. Cette présentation met en exergue les menaces qui pèsent sur l’intégrité scientifique et les précautions méthodologiques à déployer dans le cadre des expertises. Parce que les principes de précaution et de prévention s’appliquent de façon complémentaire aux activités créant une exposition aux ondes, il faut réguler pour protéger (Partie II). Il s’agit d’abord de réguler les fréquences et les installations, puis de protéger plus spécialement les personnes contre les nuisances des ondes électromagnétiques (consommateurs, salariés, personnes vulnérables). Cet ouvrage de référence a l’ambition de rendre compte de l’interpénétration du droit et de la science, en s’appuyant sur un appareil bibliographique comportant plusieurs centaines de notes de bas de page en droit et en sciences de la vie. Il souligne les enjeux de la science réglementaire, une discipline méconnue des parlementaires et des juges. Cet ouvrage sera particulièrement utile aux associations, aux médecins du travail et représentants du personnel, ainsi qu’aux avocats pratiquant le droit de l’urbanisme, le droit de l’énergie et le droit des nouvelles technologies de l’information et de la communication. Préface de Paul Héroux. Olivier Cachard, agrégé des Facultés de droit, est professeur à l’Université de Lorraine. Doyen honoraire de la Faculté de droit de Nancy, il est membre de l’Institut François Gény, et Vice-Président de l’Académie Lorraine des Sciences. Il est actuellement directeur du Pôle scientifique SJPEG de l’Université de Lorraine. Il a été invité dans de nombreuses universités étrangères et à l’Académie de droit international de La Haye. Il est avocat à la Cour.