Retour à la liste
La responsabilité civile délictuelle - Stéphanie Fournier, Patrick Maistre du Chambon

La responsabilité civile délictuelle

N° de réf. 9782706122088

Expédié sous 2 à 5 jours

15,00 €
Résumé
La responsabilité civile peut être définie au regard de son effet caractéristique : elle engendre l'obligation, pour le responsable, de réparer le dommage qu'il a indûment causé à autrui. Tantôt ce dommage résulte de l'inexécution d'une obligation née d'un contrat - on parle alors de la responsabilité civile contractuelle -, tantôt il procède d'un fait juridique, qui peut avoir été commis avec la volonté de causer le dommage ou sans une telle volonté - on parle alors de la responsabilité civile délictuelle, et quasi délictuelle dans le second cas.

Créé par le doyen Patrick Maistre du Chambon, l'ouvrage expose les règles essentielles de la responsabilité civile délictuelle et dresse une image de l'ensemble de la matière, en tentant d'en faire apparaître la structure et la logique interne. Cette nouvelle édition, augmentée et mise à jour par Stéphanie Fournier, reste guidée par la volonté délictuelle de limiter le nombre des références, mais s'efforce néanmoins de rendre compte de l'évolution législative et jurisprudentielle la plus récente.

De façon synthétique, les données essentielles sont présentées, donnant aux étudiants de niveau licence les bases de la responsabilité civile délictuelle et leur permettant de se préparer aux examens.

Stéphanie Fournier est professeur à la Faculté de droit de l'université Grenoble Alpes.
Patrick Maistre du Chambon est professeur émérite et doyen honoraire de la Faculté de droit de Grenoble.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-7061-2208-8
Titre La responsabilité civile délictuelle
Numéro d'édition 4
Date de parution 01/2015
Nombre de pages 176
Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Stéphanie Fournier, Patrick Maistre du Chambon
Editeur / Collection / Sous-collection Presses Universitaires de Grenoble - P.U.G. / Le droit en plus
Thème Droit > Droit civil > Droit des obligations > Responsabilité
Format Papier
Dans la même collection
  En cours de chargement...