La responsabilité environnementale

Prévention, imputation, réparation

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55,00 €
  • : Dalloz
  • : Thèmes & commentaires
  • : Actes
  • : 06/2009
  • : 978-2-247-08370-1
421 pages
Résumé

Résumé

Cet ouvrage présente une nouvelle étape dans la réflexion collective de la doctrine française sur la responsabilité environnementale.

Les évolutions récentes, telles que la transposition de la directive européenne en droit interne par la loi du 1er août 2008, ou la jurisprudence marquante et abondante intervenue récemment, y sont abordées. Leurs conséquences à court, moyen et long termes y sont envisagées, notamment sous l'angle des apports - ou des reculs - qu'elles présentent du point de vue de la théorie générale du droit de la responsabilité.

La participation de spécialistes du droit de la responsabilité (civile, pénale comme administrative) aux côtés d'environnementalistes confirmés, permet la confrontation d'approches souvent antagonistes de la question. Juxtaposition qui suscite l'émergence de réflexions nouvelles et de pistes pour l'avenir, tant du point de vue environnementaliste que du point de vue du droit de la responsabilité. L'ouvrage s'interroge ainsi sur la pertinence des voies tracées par le droit communautaire au regard des objectifs et analyse le processus de sa mise en oeuvre, sans ignorer les difficultés qu'elle est susceptible de poser à l'ensemble des acteurs, non plus qu'au « principe de réalité ».

L'ensemble des contributions ici rassemblées constitue donc indiscutablement une somme, dont les dimensions prospectives sont augmentées par la préface du professeur Geneviève Viney et par la très originale et percutante « synthèse à deux voix » des professeurs Gilles Cottereau et Gilles J. Martin.



Sous la direction de Chantal Cans.

Contributeurs : E. Abrassart, Ph. Billet, M.-P. Blin-Franchomme, M. Boutonnet, D. Briand-Meledo, Ph. Brun, M.-P. Camproux-Dufrène, C. Cans, J.-D. Chétrit, G. Cottereau, A. Cudennec, I. Desbarats, I. Doussan, Ch.-A. Dubreuil, M.G. Faure, O. Fuchs, J. Hay, N. Hervé-Fournereau, A. Karamat, Ch. Lachièze, C. Malecki, G.J. Martin, P. Oudot, B. Parance, Ph. Pierre, R. Raum-Degrève, V. Rebeyrol, B. Rolland, P. Steichen, F.G. Trébulle, J. Untermaier, A. Van Lang, G. Viney.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-247-08370-1
EAN 9782247083701
Titre La responsabilité environnementale
Sous-titre Prévention, imputation, réparation
Date de parution 06/2009
Nombre de pages 421
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Chantal Cans
Editeur / Collection / Sous-collection Dalloz / Thèmes & commentaires / Actes
Thème Droit > Droit civil > Droit des obligations > Responsabilité
Thème secondaire Droit > Droit de l'environnement
ISBN10 2-247-08370-6
Format Papier
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