La responsabilité environnementale

Ce 71ᵉ volume des Journées internationales de l'Association Henri Capitant rassemble les travaux issus des réponses apportées par plus de vingt pays à l'occasion des Journées internationales qui se sont tenues en Pologne, à Lodz, du 5 au 7 juin 2023, sur le thème de la responsabilité environnementale.

Y sont présentés les rapports généraux sur les trois thèmes analysés :

• La responsabilité environnementale en droit civil (rapporteur général : Jean-Sébastien Borghetti, France)
• La responsabilité environnementale en droit public (rapporteur général : Sara Brimo, France)
• La responsabilité environnementale en droit pénal (rapporteurs généraux : Mariola Lemonnier, Maria Rogacka-Rzewnicka, Pologne)

Ainsi que :

• le rapport de synthèse (François Guy Trébulle, France)
• et des contributions spécifiques à certains droits nationaux.

Points forts

• Une analyse croisée de la réglementation applicable à la responsabilité environnementale dans les pays de culture juridique civiliste.
• L'Association Henri Capitant, le premier réseau international de tradition civiliste, présente dans plus de 40 pays.

Ouvrage collectif, rédigé sous l'égide de l'Association Henri Capitant.