La responsabilité pénale, civile et financière des associations et de leurs dirigeants

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Cet ouvrage donne les règles juridiques fondamentales relatives aux responsabilités des associations et de leurs dirigeants. À partir de l'identification des différentes sources de risques auxquels peuvent être exposés une association et ses dirigeants, en fonction de la nature des activités et des conditions dans lesquelles elles sont exercées, il décrit les lois applicables y compris dans le cas où la justice doit être saisie. Des recommandations pratiques permettent de mettre en place des moyens et actions de prévention. À l'issue de sa formation en droit public et en droit du sport, Adeline Beaumunier s'est engagée dans le conseil juridique aux acteurs de l'économie sociale et solidaire. Elle est depuis 2009 juriste consultante au cabinet Camino Avocat, auquel elle apporte ses qualités de rigueur et d'efficacité et son goût pour la transmission du savoir et le partage des connaissances. Avocate associée au cabinet Camino Avocat depuis 2005, Cécile Chassefeire est spécialiste en droit des associations et fondations. À l'écoute, pragmatique, au service de la réussite des projets, sa connaissance du terrain lui permet d'appréhender concrètement les attentes et les contraintes des acteurs associatifs.

EAN 9782818614334
ISBN 978-2-8186-1433-4
Date de parution 29/06/2018
Nombres de pages 138
Type d’ouvrage Guides pratiques
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Adeline Beaumunier, Cécile Chassefeire
Editeur Territorial éditions
Collection Associations, mode d'emploi
Thème Droit > Droit civil > Droit des obligations > Responsabilité
Thème secondaire Droit > Droit des associations et des fondations
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