La révision des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme

La révision des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme – procédure exceptionnelle prévue par le règlement de celle-ci – s’avère quasiment inconnue non seulement pour le grand public, mais aussi pour les professionnels du droit – les universitaires et les praticiens. En effet, la doctrine n’a évoqué ledit sujet que de manière tout à fait marginale, ce qui rend nécessaire une recherche approfondie sur cette question. Par ailleurs, certaines incohérences jurisprudentielles se manifestent dans les affaires traitées sous l’angle de la procédure en cause, de sorte qu’un ouvrage sur la révision apparaît comme un indispensable travail de systématisation de la matière. En examinant une question peu abordée à ce jour, le présent ouvrage n’exclut pas la possibilité d’adaptation du texte régissant la révision aux réalités résultant des solutions déjà adoptées en pratique. Il se propose ainsi de rechercher s’il y a des points à améliorer dans la jurisprudence et, le cas échéant, dans la disposition applicable à la révision. Il peut constituer dès lors une base de réflexion sur la réglementation existante et sur la jurisprudence afférente, un point de départ pour des contributions ultérieures et un instrument de travail pour les praticiens des droits de l’homme. La révision ne constitue pas pourtant une simple procédure, mais elle existe dans un système instauré pour protéger les droits de l’homme. Dans ce contexte, l’ouvrage se propose de déterminer quel rôle elle peut jouer dans un tel système. La conclusion qui s’en dégage est que, affirmée comme une procédure exceptionnelle, la révision peut se développer en tant que modalité de protection des droits. Préface de Frédéric Sudre, Professeur émérite de l’Université de Montpellier. Carmen Ciuta, Docteur en droit public de l’Université de Montpellier.