La santé publique en procès

Les usagers de la santé publique ont pris l'habitude d'attraire les médecins devant les juridictions. Chaque citoyen, usager actuel ou potentiel de la santé publique, s'interroge sur les risques qu'il encourt et la protection que le droit peut apporter dans l'organisation des soins et la réparation des éventuels dommages, car l'application des règles de responsabilité laisse un doute sur la capacité du droit à offrir une réparation satisfaisante et prévenir le renouvellement des erreurs.

De l'affaire du sang contaminé à celle de l'hormone de croissance en passant par le drame de l'amiante qui pèsera sur la société pour au moins les trente prochaines années, l'ouvrage s'interroge sur les réponses apportées aux enjeux collectifs de la santé publique. Il met en exergue le rôle du juge pour préserver le principe du respect de la dignité humaine et satisfaire aux aspirations croissantes de ceux qui veulent bénéficier des dernières avancées scientifiques. Il montre comment sur le terrain de la responsabilité individuelle et collective, et au-delà sur le terrain de l'analyse systémique, ces questions peuvent être résolues. Il met également en lumière les difficultés et les atouts de la justice pour répondre, à partir du droit, aux grands enjeux de la santé publique.

Postface de Claude Sureau.
Thomas Cassuto, docteur en droit, est magistrat, vice-président chargé de l'instruction au TGI de Nanterre, section économique et financière.