La seconde chambre en France dans l'histoire des institutions et des idées politiques (1789-1940)

S'il est bien une institution dont le statut est régulièrement remis en question, c'est le Sénat. Comment expliquer les régulières attaques dont le Palais du Luxembourg fait l'objet ? Bien entendu des raisons liées aux modalités d'élection de ses membres peuvent être avancées, néanmoins, c'est une étude du modèle de la seconde Chambre française qui permet de pleinement comprendre ces critiques. En effet, si le bicamérisme est absent des premières constitutions, il n'en demeure pas moins un principe omniprésent dans la pensée politique, de 1789 jusqu'à la IVe République. La Haute Assemblée est dénigrée, dans les débats révolutionnaires, elle est représentée comme une Chambre de la réaction, du privilège, une institution étrangère à la représentation nationale, idée qui a traversé les régimes et que l'on peut entendre aujourd'hui encore. Pourtant force est de constater que tant la genèse idéologique, que les premiers exemples de seconde Chambre, tendent à la création d'un organe, certes différent de la Chambre basse, mais surtout intrinsèquement lié à la défense des valeurs politiques françaises. Cette caractéristique permet de mieux comprendre le rapport, très étroit, entre les Hautes Assemblées et une réflexion sur la constitutionnalité des lois. Elle permet également de réaliser à quel point le Sénat actuel est le résultat d'une longue évolution politique, le fruit d'une réflexion nourrie, mais également d'expériences diverses qui, chacune, vont amener leur contribution à la création d'une seconde Chambre française.

Thèse d'histoire du droit soutenue le 11 juillet 2006 distinguée par le jury du prix de thèse 2007 du Sénat.

Préface de M. Morabito.
Karen Fiorentino, ATER à l'université de Lyon.