La valeur en droit fiscal et douanier

European Academic Tax Thesis Award 2011
  • Auteur : Iure Pontes Vieira
  • Editeur : LGDJ
  • Collection : Thèses
  • Sous-collection : Bibliothèque de finances publiques et fiscalité
  • Numéro du tome : 56
  • Parution : 18/09/2012
  • EAN : 9782275039053
  • 612 pages

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Le processus d'évaluation fait partie de nos vies. Pour acheter, vendre, ou juste posséder un bien, ou encore rendre un service, la question de la valeur économique se pose toujours. Également, le sujet de la valeur économique se trouve indubitablement au coeur de tout le système fiscal contemporain, dans lequel la détermination de la plupart des impôts est assise sur la richesse évaluable en argent.
Dans un premier temps, l'ouvrage a été consacré à la recherche de la notion de valeur fiscale et douanière ; en partant des concepts touchant autant à la philosophie (morale ou politique) qu'au juridique (l'influence des principes et des règles qui composent le droit contractuel, concurrentiel et fiscal) pour ensuite en rendre une définition. Ultérieurement, ont été l'objet d'études chaque aspect de l'évaluation, tels que l'influence du temps, de l'espace et de la matière, les enjeux et les méthodes de l'évaluation fiscale et douanière, en passant par les manipulations de la valeur. Sans négliger l'analyse des nombreux outils capables de mener à une harmonisation des méthodologies de fixation des prix applicables aux opérations transfrontalières (le prix de transfert et la valeur en douane).
L'étude invite également à une réflexion critique de l'utilisation de la valeur de marché. Sur le plan pratique, cet ouvrage, véritable tableau de bord fiscal et douanier, est destiné aux praticiens, étudiants ou universitaires, ainsi qu'aux économistes, intéressés par la question de la valeur économique.

EAN 9782275039053
ISBN 978-2-275-03905-3
Date de parution 18/09/2012
Nombres de pages 612
Numéro du tome 56
Type d’ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Iure Pontes Vieira
Editeur LGDJ
Collection Thèses
Sous-collection Bibliothèque de finances publiques et fiscalité
Thème Droit > Droit fiscal > Autres ouvrages
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