
Le banquier face au risque pénal
- Auteur : Jérôme Lasserre Capdeville
- Editeur : LexisNexis
- Collection : Actualité
- Parution : 25/01/2023
- EAN : 9782711037230
- 284 pages
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Il peut paraître étonnant, a priori, d’évoquer à la fois le droit bancaire et le droit pénal. Pourtant les liens entre ces deux branches du droit sont importants, et ce à plusieurs titres.
D’abord, le professionnel de la banque peut être l’auteur d’une infraction pénale. Les médias ne manquent d’ailleurs pas l’occasion de relayer ce cas de figure lorsqu’il vient à se rencontrer (abus de confiance, blanchiment d’argent, pratiques commerciales trompeuses, abus de faiblesse, etc.). Les hypothèses demeurent néanmoins très rares.
Ensuite, les établissements de crédit peuvent être, à l’inverse, victimes d’incriminations pénales. On songera, notamment, à des cas d’escroquerie, d’usurpation d’identité ou encore en matière de cybercriminalité.
Enfin, un banquier a souvent pour intérêt d’être en mesure de détecter, de par son activité professionnelle, diverses infractions (blanchiment d’argent, financement du terrorisme, corruption, fraude fiscale, etc.). Son rôle est d’ailleurs essentiel en la matière.
Cet ouvrage, qui reprend l’ensemble de ces points, constitue la suite de La responsabilité civile du banquier aujourd’hui, éd. LexisNexis, coll. « Actualité », 2022. Il se fonde sur les dernières décisions rendues par les magistrats.
Préface de Philippe Conte.
Sous la direction de Jérôme Lasserre Capdeville,
maître de conférences HDR à l’Université de Strasbourg et spécialiste de
droit bancaire. Il est l’auteur d’un grand nombre de publications dans
cette matière.
Philippe Conte, préfacier de cet ouvrage, est professeur à l’Université de Paris-Panthéon-Assas.
EAN | 9782711037230 |
ISBN | 978-2-7110-3723-0 |
Date de parution | 25/01/2023 |
Nombres de pages | 284 |
Type d’ouvrage | Colloques - Etudes - Rapports |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | Jérôme Lasserre Capdeville |
Editeur | LexisNexis |
Collection | Actualité |
Thème | Droit > Droit commercial et des affaires > Droit financier / Droit bancaire / Droit du crédit / Droit boursier |
Thème secondaire | Droit > Droit pénal & procédure pénale > Droit pénal des affaires |