Le bien juridique

Malgré son omniprésence dans le discours juridique, le terme « bien » n’est que rarement appréhendé en lui-même. Constamment vu sous l’angle réducteur des choses et de la propriété, il souffre un manque de conceptualisation que l’auteur de ce travail de recherche s’est donné l’ambition de corriger, à l’aube d’une éventuelle réforme du droit des biens.
Rejetant la définition communément admise du bien comme une chose saisie par la propriété, Gabriel Sebban entend d’abord qualifier le bien, qu’il appréhende comme un objet tant économique que juridique. L’identification de sa nature le conduit ainsi à déceler l’existence d’un régime unitaire, le bien étant finalement assimilé au droit patrimonial et lié au sujet par le canal de la titularité, qu'il réhabilite en tant que notion pleinement opératoire.
L’identification du bien conduit ensuite l’auteur à s’intéresser à la diversité des biens – et donc des droits patrimoniaux – à partir de leur aspect interne. Réhabilitant la summa divisio classique entre les droits réels et personnels, il l’actualise au moyen d’un principe de classement simple et reconnaît, en marge de ces droits, une autre figure de droits patrimoniaux, les droits d’exploitation, à même de compléter le panorama des biens.

Gabriel Sebban, docteur en droit depuis 2020 et maître de conférences en droit privé à l'université Paris-Panthéon-Assas, est aussi codirecteur du diplôme d'université Droit et technologies du numérique.

Cet ouvrage a été préfacé par Claude Brenner, professeur de droit privé, et a reçu le prix de thèse de l'université Paris-Panthéon-Assas.