
Le caractère collectif des procédures collectives
- Auteur : Romain Azevedo
- Editeur : LGDJ
- Collection : Thèses
- Sous-collection : Bibliothèque de droit des entreprises en difficulté
- Numéro du tome : 20
- Parution : 22/12/2020
- EAN : 9782275088334
- 744 pages
Plus que deux exemplaires !
Commandez cet ouvrage par DHL
avant 13h et recevez-le demain
avant 13h et recevez-le demain
Disponible à la librairie LGDJ à Paris
En stock, expédié sous 24 heures
En stock, expédié sous 24 heures
Que reste-t-il du caractère collectif des procédures collectives ? Par leurs effets réduits et le lien qui les relie aux procédures de conciliation, les sauvegardes accélérées semblent marquer l'avènement d'un modèle nouveau de procédure collective. Pourtant, il n'en est rien. Si le modèle classique de procédure collective paraît altéré par l'institution des sauvegardes accélérées, il peut être restauré à travers l'examen du caractère collectif de la procédure. L'étude des procédures accélérées, et tout particulièrement celle de la procédure de sauvegarde financière accélérée, permet à l'auteur de révéler une définition du caractère collectif apte à refléter l'évolution de la matière. Redéfini, le caractère collectif peut retrouver ses fonctions originelles en tant que critère de qualification de toutes les procédures collectives. L'architecture de la matière peut ainsi être repensée. En définitive, ce critère constitue encore aujourd'hui la quintessence du droit des procédures collectives. Omniprésent dans leur régime, il en fonde la structure et en conditionne les frontières.
Prix de thèse Cyrille Bialkiewicz pour le droit des entreprises en difficulté 2020
Prix de l'Académie française (Fondation Viard)
Romain Azevedo est docteur en droit.
Prix de l'Académie française (Fondation Viard)
Romain Azevedo est docteur en droit.
EAN | 9782275088334 |
ISBN | 978-2-275-08833-4 |
Date de parution | 22/12/2020 |
Nombres de pages | 744 |
Numéro du tome | 20 |
Type d’ouvrage | Thèses |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | Romain Azevedo |
Editeur | LGDJ |
Collection | Thèses |
Sous-collection | Bibliothèque de droit des entreprises en difficulté |
Thème | Droit > Droit commercial et des affaires > Entreprises en difficulté |
Thème secondaire | Droit > Droit civil > Sûretés |