Le Code civil face à son destin

Au devoir de se souvenir succède celui de réagir.

En 2004, le bicentenaire du Code civil a été célébré en France et dans le monde entier. Mais quelle influence le Code civil, « véritable constitution » de la France, « ambassadeur du droit français » exerce-t-il ? Quel est aujourd'hui son destin dans un environnement devenu si international ?

Cet ouvrage commence par dresser une vaste fresque du rayonnement du Code civil dans le monde. Il analyse les raisons qui ont favorisé la diffusion du Code, puis conduit à son recul en tant que modèle d'exportation. Il aborde ensuite les grandes questions qui se posent à l'aube de ce nouveau siècle :
- la recodification du droit civil français et l'élaboration d'un droit européen des contrats avec en toile de fond, la controverse sur le Code civil européen ;
- la rivalité entre la tradition civiliste et celle des droits de common law, appréciée à l'aune de l'efficacité économique du droit.

Les auteurs recommandent l'ouverture aux influences venues d'ailleurs, sources fécondes de la réflexion, et proposent certaines voies en ce sens : une pratique systématique de la comparaison en droit, une formation juridique internationale, davantage de traductions du droit français. De manière très concrète, ils s'interrogent sur les moyens d'action dont disposent, à cet égard, l'Université et d'autres institutions.

Bénédicte Fauvarque-Cossons, professeur à l'université Panthéon-Assas, Paris II.
Sara Patris-Godechot, maître de conférences à l'université Panthéon-Assas, Paris II.