Le code togolais de la marine marchande sept ans après : bilan, enjeux et perspectives nouvelles

Cet ouvrage dresse un état des lieux de la réglementation maritime au Togo, spécifiquement celle issue du Code de la marine marchande de 2016 (Loi n° 2016- 028 du 11 octobre 2016). Il expose également les limites de ce code ainsi que les perspectives d'amélioration des règles en vigueur.

En publiant les actes d'un colloque international tenu à Lomé les 2 et 3 novembre 2023. il rassemble des contributions qui, allant au-delà du cadre juridique togolais, explorent les droits étrangers applicables aux activités maritimes. Il traite de sujets tels que le droit portuaire, la pêche illégale. la pollution marine et le droit social maritime. Il aborde aussi la responsabilité des acteurs du transport maritime, les assurances, l'arbitrage des litiges et la sanction des infractions maritimes. Destiné aux praticiens. aux professionnels du domaine et aux institutions gouvernementales, ils'adresse aussi aux étudiants et chercheurs intéressés par ces thématiques.

L'Association Togolaise de Droit Maritime (ATDM) est une association de droit togolais à but non lucratif ayant son siège au 2623 Boulevard Félix Houphouét Boigny, 61170 à Lomé au Togo. Elle est constituée de jeunes diplômés. de chercheurs, de praticiens de droit maritime et a pour but de promouvoir le droit des activités liées à la mer au Togo. en Afrique et dans te monde. L'ATDM contribue depuis son existence au renforcement des capacités juridiques des professionnels du secteur maritime à travers des formations. séminaires et colloques.
Avant-propos Philippe Delebecque.
Préface Kokou Edem Tengue.
Sous la direction de Kuassi Deckon, Akodah Ayewouadan, Komlanvi Issifou Agbam, Kokougan Désiré Agbavon.
Kuassi Deckon, agrégé des facultés de droit. est professeur titulaire à l'Université de Lomé et parrain de l'Association Togolaise de Droit Maritime.
Akodah Ayewouadan, agrégé des facultés de droit. est professeur à l'Université de Lomé et parrain de l'Association Togolaise de Droit Maritime.
Komtanvi Issifou Agbam, docteur en droit privé (Nantes Université) et docteur en droit (Université Laval), est enseignant-chercheur à l'Université de Caen Normandie et président de l'Association Togolaise de Droit Maritime.
Kokougan Désiré Agbavon, docteur en droit privé (Université du Littoral Côte d'Opale) et docteur en droit (Université Laval), est enseignant-chercheur à l'Université du Littoral Côte d'Opale et vice-président de l'Association Togolaise de Droit Maritime.