Le constitutionnalisme américain

Plus de deux cents ans après son adoption, comment lire la Constitution des Etats-Unis et l'interpréter en juriste ? Deux conceptions radicales opposent d'un côté, les tenants de l'originalisme - insistant sur la lettre du document de 1787 - et de l'autre, ceux de la "constitution vivante", prenant en considération sa nécessaire adaptation à l'époque contemporaine. Aux yeux de Jack M. Balkin, ni l'une ni l'autre de ces conceptions n'est tenable.

Selon lui, la Constitution se présente non pas comme un édifice achevé, mais comme un cadre composé du texte et de ses principes sous-jacents. Au seiin de ce cadre, de nouvelles constructions qui ont grandement modifié l’allure générale de l’ensemble ont été bâties, sous le contrôle et avec l’aide du juge constitutionnel. Dans cette perspective, les changements constitutionnels oscillent, accompagnant les mouvements de fond de la société, lorsque ceux-ci s’avèrent durables. Il en ressort que le texte d’origine recelait des capacités (insoupçonnées) d’évolution. Ainsi, la Constitution américaine remplit une triple fonction : elle est non seulement le droit fondamental (la constitution au sens strict, c’est-à-dire "un plan de base pour la vie politique"), mais également le droit supérieur des Etats-Unis (les valeurs) et "notre droit" (le droit qu’il appartient à chaque Américain de défendre comme le sien et de faire vivre).

Jack M. Balkin conçoit donc le livin originalism - titre anglais de ce livre et de sa théorie de l'interprétation - comme étant à la fois un moyen de rendre compte du système constitutionnel des Etats-Unis tel qu’il s’est développé et continue d’évoluer, et aussi une ressource afin d’illustrer le constitutionnalisme démocratique. Il a ainsi publié un livre marquant de théorie constitutionnelle dont la traduction permet au lecteur français de se familiariser avec les belles questions d'interprétation constitutionnelle que recèle l'exégèse actuelle de la Constitution de Philadelophie.

Jack M. Balkin est Knight Professor of Constitutional Law and First Amendment à la Law School de l'Université de Yale. Son blog de droit constitutionnel est un des plus réputés aux Etats-Unis. Il a inauguré à Paris, en mai 2014, la Chaire Villey, prononçant les "Villey Lectures" publiées dans la revue Jus Politicum (n° 14, juin 2015).