Le contentieux universitaire et la modernité

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19,00 €
  • Tome 90
  • : Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie
  • : Colloques & Essais
  • 1re édition
  • : 09/2019
  • : 978-2-37032-219-7
150 pages
Résumé

Résumé

Lorsque le ministre chargé de l'Enseignement supérieur a souhaité qu'APB intègre une procédure de tirage au sort dans son algorithme, lorsque certains présidents d'université ont refusé l'inscription d'étudiants en master, le juge administratif a été le premier à se prononcer. Ces réponses juridictionnelles ont-elles été à la mesure de la modernité des questions posées ?
Les organisateurs de ce colloque ont cherché à répondre à cette interrogation en trois temps. Le premier a consisté à apprécier la réponse contentieuse apportée à quelques questions universitaires modernes afin d'en dégager les traits saillants. Le deuxième a reposé sur la discussion de ces traits au regard du droit du contentieux administratif général. Le troisième, sous forme de conclusion, a, à l'inverse, cherché à interroger la modernité du contentieux administratif général à l'aune des spécificités du contentieux universitaire. Toujours plus contrôler, mais faire toujours primer la sécurité juridique, peut-être n'est-ce pas la fin de l'histoire.

Mickaël Baubonne, Robert Carin et Anna Neyrat sont enseignants-chercheurs en droit public. M. Baubonne et Mme Neyrat ont obtenu leur doctorat à l'Université de Bordeaux et sont désormais maîtres de conférences.

M. Carin achève actuellement son doctorat et est attaché temporaire d'enseignement et de recherches.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-37032-219-7
Titre Le contentieux universitaire et la modernité
Numéro d'édition 1
Date de parution 09/2019
Nombre de pages 150
Numéro de tome 90
Type d'ouvrage Mélanges
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Mickaël Baubonne, Robert Carin, Anna Neyrat
Editeur / Collection / Sous-collection Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie / Colloques & Essais
Thème Droit > Droit administratif > Contentieux administratif / Procédure administrative
Format Papier

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