Le contenu des plans d'urbanisme et d'aménagement dans les pays d'Europe de l'Ouest

Ce Cahier du GRIDAUH publie les actes d'un nouveau colloque de l'Association internationale du droit de l'urbanisme (AIDRU), organisé en Suisse, aux universités de Genève et Lausanne, sur le thème Le contenu des plans d'urbanisme et d'aménagement dans les pays d'Europe de l'Ouest.

Tous ces pays ont en effet un système de planification de l'espace qui comprend à la fois des documents de planification à vocation générale qui s'efforcent de prendre en compte tous les aspects de l'aménagement et des documents de planification sectorielle qui ne concernent que l'un de ces aspects. Mais les éléments de ce système peuvent être assez différents d'un pays à l'autre et c'est à la comparaison du contenu matériel des plans en vigueur dans chaque pays qu'ont été consacrés les travaux du colloque. L'étude de la planification à vocation générale a été privilégiée; la planification sectorielle n'a été envisagée que de façon accessoire pour ses rapports avec la planification générale et pour permettre une meilleure compréhension de celle-ci.

Une typologie des plans d'aménagement et d'urbanisme à vocation générale en vigueur dans les pays concernés a été établie en fonction de l'importance de l'espace couvert par chacun d'eux: plans d'orientation qui couvrent les espaces les plus vastes et dont les dispositions par voie de conséquence sont les moins précises et prennent souvent la forme de normes d'orientation, plans d'affectation plus précis qui concernent en général des espaces moins étendus et qui, à l'exception des plans anglais, ont un caractère réglementaire, plans de détail enfin qui s'appliquent aux espaces les plus restreints et qui ont souvent un caractère pré-opérationnel.

Les rapports introductifs et de synthèse qui comparent le contenu de ces différents types de plans dans les pays de l'Europe de l'Ouest sont publiés dans la première partie du Cahier ; ils ont été établis à partir des rapports nationaux reproduits dans la seconde partie. En outre, pour avoir une vue plus concrète du contenu des plans d'aménagement et d'urbanisme de chaque pays, une exposition et une présentation des principaux d'entre eux avaient été organisées. On s'est efforcé d'en rendre compte dans la troisième partie du Cahier qui contient des extraits des plans exposés, accompagnés d'un bref commentaire.