Le contenu du contrat : essai sur la notion d'inexécution

Préface de Christian Atias

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346 pages
Résumé

Résumé

Le contenu du contrat et l'inexécution sont étroitement liés. Conflictuels, ambigus ou harmonieux, leurs rapports rythment le contentieux contractuel et ses controverses.



Appréhendés comme l'ensemble des engagements permettant la réalisation du but poursuivi par les parties, c'est-à-dire du negotium, le contenu du contrat traduit le double aspect de la notion d'inexécution, sa qualification d'une part et son imputabilité d'autre part.



Le contenu du contrat est la mesure de l'inexécution : il fixe le résultat à atteindre et l'ampleur des moyens à déployer pour y parvenir. Le régime contractuel assure la perpétuation de cet équilibre. La compensation en matière contractuelle tend à établir la situation qui aurait dû résulter de l'exécution de la convention.



Malgré une apparente unité, la différence avec la réparation en matière délictuelle est sensible. Celle-ci tend à rétablir la situation antérieure au fait dommageable. Ce dernier exprime les prévisions des parties : le contenu du contrat est l'image imparfaite de l'avenir qu'elles tentent de soumettre à leur emprise.



Préface de Christian Atias, professeur à l'Université Paul Cézanne Aix-Marseille III.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-7314-0461-6
EAN 9782731404616
Titre Le contenu du contrat : essai sur la notion d'inexécution
Sous-titre Préface de Christian Atias
Date de parution 01/2005
Nombre de pages 346
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Frédéric Rouvière
Editeur / Collection / Sous-collection Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M. / Institut de Droit des Affaires
Thème Droit > Droit civil > Droit des obligations > Contrat
ISBN10 2-7314-0461-2
Format Papier
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