Le contrat d'auteur, outil d'anticipation

L'exploitation des droits d'auteur commence par un contrat : un acte, soigneusement encadré par un droit spécial, dont la raison d'être est de protéger les intérêts du créateur.

L'acte est justement façonné ; si justement qu'il perd en contrepartie de sa capacité à engendrer l'avenir. Est-il un véritable acte de prévision, « un temps voulu », ou uniquement un préalable contraignant sans lequel l'exploitation d'une oeuvre de l'esprit est impossible, « un temps subi » ?

L'auteur de l'ouvrage s'interroge en un temps où l'anticipation a pris de l'importance. L'évolution rapide des moeurs techniques, la rapidité accrue des échanges, l'élargissement des frontières d'exploitation, la responsabilisation plus grande des créateurs, parfois plus au fait de leurs droits qu'ils ne l'étaient il y a cinquante ans, la multiplication des intermédiaires dans la chaîne de diffusion des oeuvres, invitent en effet plus que jamais l'exploitant à devancer l'avenir par le jeu du contrat.

L'ouvrage cherche ainsi à concilier le fondement protecteur de la discipline du droit d'auteur avec le désir d'anticiper qui anime l'exploitant. Il expose, d'une part, les imperfections de l'équilibre des intérêts actuel et propose, d'autre part, des directions à emprunter pour construire les bases d'un équilibre meilleur. De façon plus générale, l'ouvrage encourage la construction d'un droit d'auteur efficient et pragmatique, prêt à observer plus concrètement l'objectif de protection et en accepter une considération mesurée, adéquate aux « réalités vivantes » de notre temps.
en droit, titulaire d'un Master de droit des médias de Information et de la Communication.

Préface Michel Vivant, Agrégé des Facultés de Droit, Professeur à l'Institut d'Etudes Politiques de Paris, Docteur honoris causa de l'Université de Heidelberg.
Boris Khalvadjian est actuellement docteur en droit, titulaire d'un Master de droit des médias de l'Institut de Recherche et d'Études en Droit de l'Information et de la Communication.