Le "contrat de travail" précaire en droit italien - Droit comparé italien et français

Thèse honorée du Prix du GEPA, 2010, Prix du Droit social 2010

Non disponible actuellement

42,00 €
  • : Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M.
  • : Centre de Droit Social
  • : 07/12/2010
  • : 978-2-7314-0725-9
626 pages
Résumé

Résumé

L'étude du « contrat de travail » précaire en droit italien soulève une première difficulté pour le lecteur français. En droit italien, la terminologie « contrat de travail » est commune à la sphère de la subordination et à celle de l'indépendance. On distingue alors le « contrat de travail subordonné » et le « contrat de travail indépendant ». C'est la raison pour laquelle la présente recherche vise non seulement le modèle du contrat précaire dans la subordination mais également dans l'indépendance.
Dans la subordination, le contrat précaire reste le « contrat de travail subordonné à durée détenninée ». L'analyse comparée révèle que le cadre légal de ce contrat est différent dans les deux droits. Ces divergences se justifient par des politiques législatives opposées. Limiter l'emploi précaire en droit français : promouvoir l'emploi, même au détriment de la précarité. en droit italien. Le législateur italien prône dès lors Hune politique législative libérale pour faciliter le recours au contrat à tenue. Des garanties contractuelles convergentes sont toutefois prévues dans l'un et l'autre droits afin de maintenir iule stabilité minimale au contrat et lutter contre son utilisation abusive.
Dans l'indépendance, c'est la parasubordination qui constitue le modèle de référence de la précarité.
Le législateur italien a très tôt contractualisé la parasubordination avec un « contrat de travail indépendant » particulier. un contrat « parasubordonné ». En dépit des différentes réformes, ce contrat demeure inachevé et facteur de précarité. Au contraire, le droit français n'offre pas une construction homogène de la parasubordination. L'analyse comparée trouve ici tout son intérêt.

Lo studio del "contratto di lavoro" precario nel diritto italiano pore una prima difficoltà per lo studioso francese. Nel diritto italiano il "contralto di lavoro" puà riguardare sia forme di lavoro subordinato sia autonomo. Da qui la distinzione tra "contralto di lavoro subordinato" e "contralto di lavoro autonomo". Questa è la ragione per la quale la presente ricerca indaga il modello del contralto precario e uella subordinazione e nell'autonomia.
Nella sfera della subordinazione il lavoro precario si identifie nel "contralto di lavoro subordinato a tempo detenuinato". L'analisi comparata riveta che l'ambito legale di questo contralto è diversammente disciplinato nell'ordinamento italiano e francese. Questa divergenza si spiega alla luce di politiche legislative opposte. Limitare il lavoro precario nel sistema francese: promuovere l'occupazione, anche se precaria. net sistema italiano. Il legislatore italiano promuove ma politica legislativa liberale per facilitare il ricorso al contralto a termine. Nei due ordinamenti le garantie contrattuali convergono, viceversa, per quanto concerne il requisito della durata minima e le misure di prevenzione degli abusi. Nella sfera dell'autonomia, la parasubordinazione rappresenta il modello di riferimento della precarietà. Il legislatore italiano ha introdotto, nell'ambito del lavoro autonomo, il lavoro c.d. "parasubordinato". Al contrario, il diritto francese non presenta una costruzione omogenea della parasubordnrazione. L'analisi comparata risulta pertanto estremamente interessante.

Avant-propos Adalberto Perulli, Professeur à l'Université « Ca'Foscori » de Venise.
Préface Claude Roy-Loustaunau, Professeur à l'Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-7314-0725-9
EAN 9782731407259
Titre Le "contrat de travail" précaire en droit italien - Droit comparé italien et français
Sous-titre Thèse honorée du Prix du GEPA, 2010, Prix du Droit social 2010
Date de parution 07/12/2010
Nombre de pages 626
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Marie Hascoët
Editeur / Collection / Sous-collection Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M. / Centre de Droit Social
Thème Droit > Droit international et étranger > Droit étranger
Thème secondaire Droit > Droit international et étranger > Droit comparé
Format Papier
  Loading...