Le contrat et l'environnement

Le présent ouvrage a pour objectif de croiser l'environnement, désormais placé au coeur des préoccupations et espérances humaines, et le contrat, ce merveilleux instrument des relations sociales, au visage multi-millénaire mais toujours renouvelé. Il est animé d'une double direction. D'abord, et d'une manière qu'on pourrait qualifier de traditionnelle, il perçoit l'environnement comme une source potentielle de risques, parfois subis de manière imprévue, parfois provoqués par l'inconséquence des acteurs économiques, et dans cette optique, il envisage la manière dont le droit des contrats peut soit assurer une protection du consentement des contractants soit permettre à ceux-ci de gérer conventionnellement une éventuelle concrétisation de ces risques. Ensuite, et de façon résolument plus positive, il voit dans l'environnement la source de valeurs, et révèle comment le droit des contrats a lui-même vocation à accompagner cette opportunité en facilitant la prise en compte par les parties d'une politique de développement durable et en veillant à les voir respecter un véritable devoir de protéger l'environnement dans le cadre de l'exécution de leur accord. Préface Jacques Mestre, Doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, Hugo Barbier, Professeur à l'Université d'Aix-Marseille. Sabrina Dupouy-Cadet, docteur en droit de l'Université d'Aix-Marseille, est maître de conférences à l'Université de Clermont-Auvergne et membre du Centre Michel de l'Hospital où elle travaille notamment sur l'appréhension juridique des risques telluriques. Elle est par ailleurs membre du Conseil d'administration de l'Association Française des Docteurs en Droit et rédactrice en chef de la revue électronique Horizons du Droit publiée par l'AFDD.