
Le contrat portant sur une chose future
- Auteur : Wiyao Kao
- Editeur : L'Harmattan
- Collection : Logiques Juridiques
- Parution : 21/12/2022
- EAN : 9782140299018
- 412 pages
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Les contrats portant sur une chose future sont des figures familières sans que l'on les remarque forcément. L'expression « contrat portant sur une chose future » signifie que les contractants peuvent valablement stipuler que la chose due sera future ; ils peuvent ainsi contracter sur une chose corporelle ou incorporelle qui n'existe pas encore, du moins dans son entièreté.
Les contrats portant sur une chose future se sont diversifiés. La pratique de ces contrats est devenue courante en raison de leur importance économique.
Prenant la mesure de cette diversité et de cette richesse, cet ouvrage propose une théorie générale, systématisant ce contrat et déterminant son régime juridique, par l'exposition et la critique de toutes les théories en rapport avec la vente romaine de chose future.
Cette étude contribue à la théorie générale du contrat, en proposant une définition de la chose future, et innove par la démonstration que le contrat portant sur une chose future n'est pas un contrat aléatoire.
Préface de Marianne Faure-Abbad.
Avant-propos de Kuassi Hangnaboé Deckon.
Wiyao Kao est docteur en droit privé et membre de l'équipe de
recherche en droit privé (ERDP) de la Faculté de droit et sciences
sociales de l'Université de Poitiers (France). Il a été attaché
temporaire d'enseignement et de recherche successivement à l'Université
de Kara (Togo) et à l'Université des Antilles - Pôle Martinique
(France).
EAN | 9782140299018 |
ISBN | 978-2-14-029901-8 |
Date de parution | 21/12/2022 |
Nombres de pages | 412 |
Type d’ouvrage | Colloques - Etudes - Rapports |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | Wiyao Kao |
Editeur | L'Harmattan |
Collection | Logiques Juridiques |
Thème | Droit > Droit civil > Droit des obligations > Contrat |