Le contrat portant sur une chose future

Essai d'une théorie générale

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Les contrats portant sur une chose future sont des figures familières sans que l'on les remarque forcément. L'expression « contrat portant sur une chose future » signifie que les contractants peuvent valablement stipuler que la chose due sera future ; ils peuvent ainsi contracter sur une chose corporelle ou incorporelle qui n'existe pas encore, du moins dans son entièreté.

Les contrats portant sur une chose future se sont diversifiés. La pratique de ces contrats est devenue courante en raison de leur importance économique.

Prenant la mesure de cette diversité et de cette richesse, cet ouvrage propose une théorie générale, systématisant ce contrat et déterminant son régime juridique, par l'exposition et la critique de toutes les théories en rapport avec la vente romaine de chose future.

Cette étude contribue à la théorie générale du contrat, en proposant une définition de la chose future, et innove par la démonstration que le contrat portant sur une chose future n'est pas un contrat aléatoire.

Préface de Marianne Faure-Abbad.
Avant-propos de Kuassi Hangnaboé Deckon
.
Wiyao Kao
est docteur en droit privé et membre de l'équipe de recherche en droit privé (ERDP) de la Faculté de droit et sciences sociales de l'Université de Poitiers (France). Il a été attaché temporaire d'enseignement et de recherche successivement à l'Université de Kara (Togo) et à l'Université des Antilles - Pôle Martinique (France).

EAN 9782140299018
ISBN 978-2-14-029901-8
Date de parution 21/12/2022
Nombres de pages 412
Type d’ouvrage Colloques - Etudes - Rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Wiyao Kao
Editeur L'Harmattan
Collection Logiques Juridiques
Thème Droit > Droit civil > Droit des obligations > Contrat
Format Papier
Le contrat portant sur une chose future - Wiyao Kao | Lgdj.fr
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