Le contrôle ACPR des intermédiaires d'assurance et financiers

L'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) est l'organe de supervision français de la banque et de l'assurance. Dotée de larges pouvoirs, elle réalise chaque année de très nombreux contrôles au sein des entreprises du secteur de la distribution. Or, pour bon nombre, quelle que soit leur taille, la perspective d'un contrôle demeure un facteur de stress et une démarche non acquise pour les entreprises.

Cet ouvrage permet à l'ensemble des intermédiaires d'assurance et financiers de maîtriser leurs obligations en termes d'organisation et de mise en conformité, et de mieux comprendre les règles de fonctionnement de l'ACPR dans sa démarche de contrôle.

Notification du contrôle, préparation des pièces, contrôle sur place, élaboration du rapport, lettre de suite ; toutes les étapes sont détaillées chronologiquement pour accompagner l'intermédiaire à travers l'ensemble de son organisation (équipe dirigeante, collaborateurs, relations clients et fournisseurs), tout au long de la procédure.

Doté de multiples exemples et conseils issus de l'expérience de professionnels spécialisés, cet ouvrage pragmatique deviendra vite un outil indispensable permettant à tous les intermédiaires de préparer un contrôle de l'Autorité dans les meilleures conditions.

Isabelle Monin Lafin. Avocate depuis 1990, associée fondatrice d'Astrée Avocats, son activité de conseil et de défense est dédiée au secteur de la distribution de produits d'assurances et financiers.
Avec la création en 2008 de son « classeur », Astrée a été précurseur d'une méthodologie d'assistance des intermédiaires au contrôle ACPR et à la mise en conformité des entreprises du secteur.