Le crédit d'impôt recherche

Puissant instrument de soutien à la recherche et développement, le crédit d'impôt recherche a fait l'objet d'une réforme d'envergure, en 2008, qui a métamorphosé ce dispositif incitatif, pour en faire l'un des plus performants au monde. Particulièrement prisé des entreprises, il intéresse également les autres acteurs de la R&D, du secteur privé comme du secteur public. S'il est principalement axé sur la R&D, il favorise également les activités d'innovation des PME, et l'élaboration de nouvelles collections par les entreprises du secteur textile-habillement-cuir. Sa mise en oeuvre exige une approche pluridisciplinaire, c'est pourquoi cet ouvrage a été conçu et écrit pour être pareillement utilisé par des responsables financiers ou par des experts de toutes spécialités. Facilité d'accès, mais aussi richesse dans l'illustration, en puisant dans une abondante jurisprudence de nombreux exemples, qui accentuent la présentation volontairement concrète qui a été retenue pour expliquer comment bénéficier de cette aide fiscale, dans des conditions optimales. Faire le meilleur usage du CIR suppose une bonne connaissance de sa finalité économique et de son champ d'application. Tout comme il est nécessaire d'être à même d'identifier avec précision les opérations à réaliser, et les dépenses qu'il faut exactement valoriser. Nombre d'opportunités sont disponibles, qu'il convient de saisir. La déclaration du crédit d'impôt recherche et l'anticipation de son contrôle s'avèrent des exercices délicats, recelant des pièges à éviter. Daniel Boucher, avocat au barreau de Lyon, spécialisé en droit fiscal et droit douanier, exerce au sein LEGIA Fiscalité, structure qu'il a créée, il y a maintenant près de vingt-cinq ans. Il est également l'auteur de fascicules du JurisClasseur Fiscal Impôts directs Traité.