Le démembrement de propriété du portefeuille titres

Le nombre important de particuliers et de professionnels concernés par le démembrement de propriété du portefeuille titres a créé le besoin de consacrer un ouvrage dédié à ce thème.

Cet ouvrage se veut pratique et complet.

Il aborde les incidences directes et indirectes de l'arrêt Baylet du 12 novembre 1998 en matière de pouvoirs de l'usufruitier et du nu-propriétaire.

Il présente une vision complète des différents impôts applicables et inclut les évolutions récentes sur les plus-values mobilières, sur les règles d'évaluation de l'ISF et sur toutes les nombreuses nouveautés de l'année 2005 y compris celles de la loi de finances pour 2006.

Il détaille les différentes opérations bancaires pouvant se produire sur un compte titres démembré (ouverture de compte, mandat de gestion...) et fait une comparaison avec une situation de quasi-usufruit.

Enfin, il passe en revue et propose de nouvelles pistes de réflexion sur les principaux schémas patrimoniaux envisageables avec le démembrement du portefeuille titres (donation d'usufruit temporaire, apport de nue-propriété à une société civile, usufruit à l'actif d'une société de capitalisation...). Il présente également les avantages et les limites juridiques et fiscales de la convention de gestion du portefeuille démembré signée entre l'usufruitier et le nu-propriétaire.

Bertrand Cosson est directeur de l'ingénierie patrimoniale d'une banque privée à Paris et il enseigne à I'ESCP-EAP.