Le doute en droit privé

Le doute, son étude et son emploi sont traditionnellement du ressort du philosophe. I lest pourtant éprouvé par toute personne devant faire un choix. Qu'il s'agisse pour le juge de trancher, ou pour tout homme de se décider, il faut parfois, faute d'une apaisante certitude, affronter le doute. Expérience quotidienne, le doute ne pouvaitqu'être saisi par le droit.

Au juge il prescrit, du moins dans un premier temps, le doute comme un devoir. Lorsque, indépendamment de cet impératif, le doute s'impose à la conscience d'un magistrat, le droit doit lui donner les moyens de trancher malgré cet obstacle. Cela ne signifie pas que le droit a toujours horreur du doute. Le juge peut, au contraire, s'en prévloir. Certaines dispositions l'engagent même à rechercher un doute potentiel lorsque leur mise en oeuvre implique le constat de "l'évidence" d'un fait ou d'une situation.

Le droit ne prend pas uniquement en compte le doute du juge. Les citoyens doutent; de leurs doutes naissent des litiges; de ces litiges jaillissent des règles. Certaines d'entre elles prétendent prévenir l'émergence du doute; d'autres, plus simplement, en tirer les conséquences. Prévenir le doute est source de contraintes tant pour l'Etat, débiteur d'un droit clair et compréhensible, que pour les personnes privées, dont le devoir d'information peut aller jusqu'à l'obliation de "faire comprendre".

Prévenir le doute, c'est parfois aussi préserver l'ignorance par le secret. Un secret si absolu qu'il ne souffre pas l'ombre d'un doute. Simples à l'énoncé, ces exigences sont souvent difficiles à satisfaire. Le droit peut, plus simplement, s'attacher à tirer les conséquences du doute. Il permet à celui qui a éprouvé un doute de s'en prévaloir pour justifier certaines actions pouvant causer un tort à autrui. Le doute est aussi utilisé comme un reproche lorsque son exigence n'a pas été suffisament prise en compte ou totalement ignorée.

Etat intermédiaire, entre ignorance et savoir, le doute est la vie de l'esprit et la promesse d'un droit toujours à contruire.

Jean-François CESARO est maître de conférences en droit privé à l'Université Panthéon-Assas (Paris II).