Le droit à l'humour

Après avoir défini l'humour, l'auteur en dégage les traits spécifiques, qui poussent l'humour, plus encore que les autres modes d'expression, à être socialement protégé, voire promu.

Mais qu'advient-il de l'humour confronté aux règles juridiques et, plus particulièrement, à celles du droit de la responsabilité civile ? Le droit de la liberté d'expression prévaut-il sur le droit classique de la responsabilité civile ?

Au travers de nombreux cas particuliers de satire en matière de presse, de parodie et de pastiche en matière de droit d'auteur, de caricature en matière de droit à l'image... mais aussi en matière de droit des marques, de droit pénal, de droit du travail..., une réponse se dessine.

L'auteur détermine également jusqu'où l'humour peut aller. Jusqu'où son particularisme parmi les autres modes d'expression légitimise-il ses excès ?

Droit français, droit belge.

Bernard Mouffe, avocat au Barreau de Bruxelles, maître de conférences aux Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix de Namur.