Le droit administratif du chômage

Le droit administratif du chômage constitue un champ encore peu exploré. Pourtant, il structure les relations entre l’État, ses opérateurs et les personnes privées d’activité en organisant le service public de l’emploi. Cet ouvrage collectif en propose une analyse inédite.
Organisé en quatre parties, l’ouvrage explore successivement les fondements du droit administratif du chômage, les mutations du service public de l’emploi – jusqu’à la récente création de France Travail – la place et le statut du demandeur d’emploi dans ce cadre, ainsi que le contentieux administratif spécifique au chômage. Il s’attache à croiser les regards et à conjuguer les approches doctrinales, institutionnelles et critiques, en s’appuyant sur les contributions d’universitaires et de praticiens.
Cet ouvrage interroge les cloisonnements disciplinaires qui ont longtemps laissé les spécialistes du droit social analyser seuls le chômage. Il montre combien l’étude du chômage éclaire le droit public lui-même : elle oblige à reconsidérer la notion de service public, ses fondements, ses méthodes (coordination, territorialisation, contractualisation) et la place de l’usager, désormais autant débiteur que bénéficiaire. Ce faisant, l’ouvrage révèle aussi ce que l’approche publiciste peut apporter à l’analyse du chômage, dans un contexte de recomposition de l’assurance chômage et de ses cadres juridiques.
Destiné aux chercheurs, aux étudiants en droit public et en droit social, ainsi qu’aux professionnels de l’emploi, cet ouvrage offre une clé de lecture précieuse pour comprendre les enjeux juridiques du chômage aujourd’hui.
Actes de la journée d’étude du 3 mai 2024 organisée à Bordeaux par l’ILD et le COMPTRASEC

Mathieu Carniama est maître de conférences en droit public à l’Université de la Martinique. Ses travaux portent sur la préférence locale, les évolutions du service public et le droit de l’outre-mer.
Hugo Avvenire, maître de conférences à l’Université de Poitiers, est spécialiste de droit administratif et de libertés fondamentales. Il explore notamment la modulation spatiale du régime des libertés.