Le droit de l'édition numérique

Fruit d'une étude récente et exhaustive conduite par une chercheure en droit et juriste, cet ouvrage questionne les nouvelles modalités du droit des oeuvres dématérialisées. Le droit du livre se constitue d'éléments juridiques issus du droit privé et du droit public ; il s'agit de concilier les aspects économiques du livre avec les aspects culturels. En tant que support de la connaissance, il convient de trouver un juste équilibre entre les droits d'auteur et les droits du lecteur. Ainsi, l'étude du droit du livre implique de confronter, entre autres, le droit des contrats, le droit de la concurrence et le droit de la propriété intellectuelle avec le droit au prêt public. Avec l'essor des nouvelles technologies de l'information et de la communication, l'accès du public au livre revêt une dimension inédite. Le numérique étant rapidement assimilé à la gratuité des contenus, les représentants des professionnels du livre s'attachent, en conséquence, à prendre les mesures nécessaires au maintien de la chaîne, à ses différents maillons : auteur, éditeur, imprimeur, diffuseur/distributeur, canaux de vente, public. Plus largement, le format dématérialisé invite à une réflexion sur l'adaptation du cadre juridique « des livres ». Comment préserver l'économie du livre alors qu'Internet facilite, d'une part, l'implantation et le développement de multinationales (Google, Amazon) dans les relations commerciales de biens culturels, pouvant conduire à des positions hégémoniques et, d'autre part, la transmission des données ? Ces nouvelles modalités sont l'occasion pour ces géants de se saisir de l'écrit numérique et de le diffuser selon des techniques moins contraignantes que le commerce traditionnel de livres imprimés établi sur le territoire français. Pour répondre à cette problématique, la question a été scindée en deux parties. La première envisage les modalités de diffusion économique du livre ; la seconde questionne l'aspect culturel du livre et montre que le numérique permet de maintenir une juste répartition des droits de l'auteur et de l'usager de contenus. Tiphaine Duvillié est juriste assistante de magistrat auprès du TGI de Nancy. Elle est titulaire d'un doctorat en Droit Privé, spécialité Droit des Affaires, de la Propriété Intellectuelle et des NTIC (Université de Lorraine, Nancy, 2015) et d'un master en Droit et Conservation du Patrimoine (Université de Lorraine, Nancy, 2011).