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Le droit de rétention - Augustin Aynès

Le droit de rétention

Unité ou pluralité

N° de réf. 9782717850741

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Résumé
Le droit de rétention, traditionnellement analysé comme une institution unique fondée sur la détention, présente le visage d'un procédé archaïque et brutal, dont le double paradoxe est de n'être pourvu d'aucune cohérence interne et de perturber le système hiérarchisé et organisé des sûretés réelles. C'est donc en éprouvant l'analyse unitaire que cette étude tend à remédier à l'absence de rationalisation de la rétention. Le véritable fondement de cette garantie est, non la détention, mais la connexité. Or, le lien de connexité est différent selon que celle-ci est juridique, conventionnelle ou matérielle. Cette découverte conduit à la conclusion que la rétention est la manifestation commune de trois institutions différentes. Outre le fait qu'elle permet d'étendre le champ d'application de la rétention aux biens incorporels et de justifier la pratique de la rétention conventionnelle, cette analyse tripartite autorise l'application d'un régime juridique partiellement différent pour chacun des trois droits de rétention identifiés, en particulier quant à leur opposabilité.

Augustin Aynès est docteur en droit et ancien ATER à l'Université Panthéon-Assas (Paris II).
Caractéristiques
ISBN13 978-2-7178-5074-1
Titre Le droit de rétention
Sous-titre Unité ou pluralité
Date de parution 08/2005
Nombre de pages 345
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Augustin Aynès
Editeur / Collection / Sous-collection Economica / Recherches Juridiques
Thème Droit > Droit civil > Sûretés
ISBN10 2-7178-5074-0
Format Papier
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