Le droit des ASBL

Aspects civils et commerciaux
  • Auteur : Philippe T'Kint
  • Editeur : Larcier
  • Numéro du tome : 1
  • Parution : 28/03/2013
  • EAN : 9782804442385
  • 940 pages
231,00 €
Expédié sous 2 à 5 jours
Jamais le droit des ASBL n'a été analysé au regard du droit des obligations de façon aussi systématique. Il ressort de cette analyse que les solutions dégagées par la doctrine et la jurisprudence, sauf rare exception, sont bien souvent en accord avec celui-ci, même si il n'est pas explicitement invoqué.
Dans ce premier tome, une attention particulière est apportée à distinguer, parmi les aspects civils et commerciaux, les règles communes aux sociétés et associations de celles propres aux associations. L'auteur dégage celles qui procèdent de la personnalité juridique, de celles qui procèdent du droit des obligations et analyse les mécanismes propres aux contrats de sociétés ou d'associations, comme la variabilité du nombre de cocontractants, l'objet, la cause, le ROI, etc. Il explique aussi systématiquement le fonctionnement des assemblées générales et celui du conseil d'administration.
La rigueur juridique de l'ouvrage intéressera les praticiens du droit.
EAN 9782804442385
ISBN 978-2-8044-4238-5
Date de parution 28/03/2013
Nombres de pages 940
Numéro du tome 1
Type d’ouvrage Guides pratiques
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Philippe T'Kint
Editeur Larcier
Thème Droit > Droit des associations et des fondations
Le droit des ASBL - Philippe T'Kint | Lgdj.fr
Le droit des ASBL
231,00 €