Retour à la liste
Le droit des dessins et modèles - Denis Cohen

Le droit des dessins et modèles

Mise à jour jurisprudentielle : Eric Le Bellour

N° de réf. 9782717870466

En stock, expédié sous 24 heures

- Livraison à 0.01€

89,00 €
Résumé
Les dessins et modèles sont partout. Boucles d'oreilles, meubles et immeubles, casseroles, jouets, monuments funéraires, chaussures, lunettes, navires, Mickey Mouse, emballages alimentaires, la montre que vous portez au poignet et le tableau accroché dans votre chambre : tous ces produits, et tant d'autres, constituent des dessins et modèles qui, s 'ils témoignent d'un minimum de créativité, sont susceptibles d'être protégés par la loi.

Comment se protéger en France et hors des frontières nationales ? Quels types de contrats établir ? À quelles conditions ? Qui peut-on attaquer en contrefaçon ? Quand et comment ? Comment se défendre ? À toutes ces questions, cet ouvrage apporte des réponses simples et précises, qui se fondent sur une synthèse des règles de droit et de la jurisprudence la plus récente.

Outil de travail indispensable à tous ceux qui sont directement ou indirectement concernés par le droit des dessins et modèles, ce livre s 'adresse aux créateurs, aux industriels, aux professionnels du droit et à ceux qui le deviendront.

Denis Cohen est le Chef de la Section des contrats et des questions juridiques générales de l'Organisation Mondiale de la' Propriété Intellectuelle (OMPI), à Genève.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-7178-7046-6
Titre Le droit des dessins et modèles
Sous-titre Mise à jour jurisprudentielle : Eric Le Bellour
Numéro d'édition 5
Date de parution 01/2019
Nombre de pages 544
Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Denis Cohen
Editeur / Collection / Sous-collection Economica / Pratique du droit
Thème Droit > Droit commercial et des affaires > Propriété intellectuelle / Propriété industrielle
Thème secondaire Droit > Droit commercial et des affaires > Droit du commerce international
Format Papier
Dans la même collection
  En cours de chargement...