Le droit des obligations dans l'intermédiation financière

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Que le monde financier en ait conscience ou non, le droit des obligations structure l'intermédiation financière. Ce sont des contrats, de gestion, de marché ou de conservation, qui nouent l'opération. Les obligations de part et d'autre sont dessinées par le droit, non seulement celui des textes conçus par l'Autorité de régulation, non seulement celui issu de la volonté des contractants, qui reste première, mais encore celui né de la jurisprudence.

Concrètement, les obligations, qui se dégagent souvent en creux des responsabilités, non seulement intègrent le rapport de force contractuel, entre professionnels et non-professionnels, mais encore reflètent la spécificité de l'objet même du contrat, à savoir l'accès au marché. Dans le lien qui se noue entre les parties, la confiance est de rigueur et implique elle aussi des obligations.

Par une analyse systématique du droit et de la jurisprudence et au-delà de l'analyse des solutions particulières, Sébastien Bonfils révèle ainsi l'interaction entre réalité financière, efficacité du système, considération de la partie faible et respect des principes contractuels généraux.

Sébastien Bonfils est docteur en droit et maître de conférence à Sciences Po.

EAN 9782275026398
ISBN 978-2-275-02639-8
Date de parution 14/06/2005
Nombres de pages 388
Type d’ouvrage Documents
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Sébastien Bonfils
Editeur LGDJ
Collection Droit et Économie
Thème Droit > Droit civil > Droit des obligations > Ouvrages généraux
Thème secondaire Économie > Marchés financiers
Format Papier
Le droit des obligations dans l'intermédiation financière - Sébastien Bonfils | Lgdj.fr
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