Le droit du cheval et de l'équitation

Droit des contrats, responsabilité, fiscalité - Textes et jurisprudence - Tous les secteurs de la filière équine

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45,00 €
  • : France Agricole
  • : Agri Décisions
  • : Droit de l'entreprise agricole
  • 2e édition
  • : 06/11/2013
  • : 978-2-85557-256-7
244 pages
Résumé

Résumé

Avec plus de 900 000 équidés (chevaux mais également les ânes), la France dispose de l'un des plus importants cheptels d'Europe. La filière équine (élevage, courses, équitation...) représente un secteur dynamique de l'économie, avec près de 50 000 emplois directs. Les sports équestres connaissent un développement spectaculaire. La Fédération française d'équitation regroupe, en 2012, 700 000 licenciés pratiquant dans plus de 8 00o clubs affiliés, ce qui en fait la 3e fédération sportive française.



Le cheval et ses usages occupent aujourd'hui une place importante dans notre société. Les activités hippiques se «judiciarisent » beaucoup et rapidement. Cet encadrement juridique intéresse non seulement les professionnels qui y travaillent mais également les propriétaires de chevaux et les cavaliers.



Cet ouvrage, complet et accessible, permet aux acteurs de la filière de gérer leur activité en connaissance des nombreux textes français, communautaires et internationaux, mais également de la jurisprudence qui s'y rapporte. Il présente les activités hippiques, qu'il s'agisse d'équitation, d'élevage, de courses, de randonnées, de commerce, etc., dans leurs divers aspects juridiques (droit civil,fiscal,social,administratif et pénal) et comporte des modèles de contrats.



Manuel Carius est avocat au barreau de Poitiers et maître de conférences à l'université de Poitiers.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-85557-256-7
EAN 9782855572567
Titre Le droit du cheval et de l'équitation
Sous-titre Droit des contrats, responsabilité, fiscalité - Textes et jurisprudence - Tous les secteurs de la filière équine
Numéro d'édition 2
Date de parution 06/11/2013
Nombre de pages 244
Type d'ouvrage Guides
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Manuel Carius
Editeur / Collection / Sous-collection France Agricole / Agri Décisions / Droit de l'entreprise agricole
Thème Droit > Droit du sport
Thème secondaire Droit > Droit rural / Agricole
Format Papier
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