Le droit du dommage corporel

Cet ouvrage de droit du dommage corporel a été conçu pour faire le lien entre les recherches universitaires les plus récentes et les besoins de la pratique. Si le droit positif et les dynamiques ayant façonné le droit du dommage corporel sont exposés, des pistes sont proposées pour le dépasser, mais aussi renouveler ses méthodes. La démarche se veut résolument critique et prospective.
Avocats, magistrats, médecins-experts, chargés d’indemnisation au sein de compagnies d’assurance ou d’organismes d’indemnisation, et étudiants de niveau master trouveront dans ce livre les décisions les plus récentes, des exemples chiffrés, des données statistiques, des formules de calcul. Les points les plus épineux en pratique ont été particulièrement détaillés : contentieux de l’expertise médicale, recours des tiers payeurs, capitalisation des rentes, calcul des intérêts doublés...
Le droit du dommage corporel est éminemment humain ; la victime doit, à chaque étape de son parcours indemnitaire, être accompagnée avec toutes ses singularités, de manière globale. Aussi, l’ensemble des règles juridiques s’appliquant à une victime a été étudié, des régimes de responsabilité (droit commun et droit spécial) aux prestations sociales et au droit du handicap, en passant par les différents mécanismes de réparation sans égard à la responsabilité.
L’idée qui a présidé à l’écriture de cet ouvrage est en effet que la réparation intégrale ne doit pas être pensée comme une utopie, mais comme ce qu’elle est, à savoir une règle de droit.
La matière est en perpétuel mouvement : cette deuxième édition, à jour au 1^er mai 2023, intègre la doctrine et la jurisprudence les plus récentes, des données chiffrées actualisées, et quelques nouveaux enrichissements, notamment sur les legaltechs, s’adressant aux spécialistes du dommage corporel.

Christophe Quézel-Ambrunaz est professeur de droit à l’Université Savoie Mont Blanc, et membre de l’Institut universitaire de France. Il a enseigné dans le master de Droit du dommage corporel de l’Université Savoie Mont Blanc, et enseigne dans le DU Réparation du dommage corporel de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Il assure régulièrement des formations d’avocats ou de médecins-experts.